Les brevets logiciels en Europe

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Les brevets logiciels vont détruire les fondations du futur d'IBM

2 août 2004

Cher Dr. Wladawsky-Berger,

J'ai eu l'opportunité de vous rencontrer, alors que je représentais l'Italie pour la Free Software Foundation Europe (FSFE) à l'atelier IBM de Milan le 22 juin. Laissez-moi vous présenter le président de la FSFE, Georg Greve.

En ce moment, l'Union Européenne est en train de débattre du projet de loi sur les brevets logiciels. 30000 brevets logiciels sont déjà déposés. Nous sommes au courant qu'IBM, le plus gros propriétaire de brevets logiciels, impose une forte pression pour qu'ils soient validés dans tous les pays d'Europe.

Demander la légalisation des armes peut en effet sembler logique lorsque l'on dispose du plus grand arsenal.

Nous savons que votre département juridique soutient que les brevets logiciels sont nécessaires pour la protection de vos investissements dans l'innovation. C'est un conseil très compréhensible puisqu'il s'agit du département juridique. S'il vous avait donné n'importe quel autre conseil, vous auriez pu dépenser votre argent dans plus de recherche, plus de produits, plus d'affaires et moins d'avocats.

IBM déclare souvent qu'il détient ses brevets logiciels surtout pour des raisons défensives; pour se protéger lui et ses consommateurs contre des attaques potentielles. Mais IBM gaspille son argent dans une course à l'armement qui existe uniquement parce qu'IBM a fait l'erreur de demander l'introduction des brevets logiciels auparavant.

On peut comprendre assez bien aujourd'hui qu'une course à l'armement n'est pas toujours productive. Cela provoque une croissance éphémère d'excédents au delà de toute proportion utile, jusqu'à ce qu'un seul des participants ait gagné. Vous serez peut-être le seul survivant, et vous pouvez avoir raison de le croire.

Cependant, votre participation à cette course à l'armement aura pour résultat la lente déformation d'IBM. Il y aura de plus en plus d'énergie dépensée dans une course de plus en plus remise en cause. Des cas similaires comme FTC1 aux Etats-Unis ou MIT2 soulèvent des doutes quant à la viabilité de ce modèle.

Ainsi tandis qu'IBM se sera transformé en réaction à cette course à l'armement, à la fin, IBM se verra soudainement comme un géant grotesquement déformé avec une arme inutile, dont toute l'énergie sera consacrée au maintient de cette déformation. Un géant qui pourrait se retrouver en face d'une centaine de société jeunes, fraîches et affamées, arrivant sur le marché avec des produits vraiments novateurs.

Il y a trois ans, vous décriviez à San Fransisco, l'importance de la liberté dans la science: Les scientifiques publient leurs projets et d'autres y ajoutent leurs idées - ce procédé de connaissances accumulées profite à toute la société et à l'économie. Vous êtes arrivé à la conclusion que les Logiciels Libres sont aussi importants pour les technologies de l'information, que les mathématiques le sont à la physique3.

Les brevets logiciels forcent non seulement IBM à se transformer en gaspillant des quantités énormes de ressources dans une croissance du juridique inutile, mais nuisent également aux Logiciels Libres -- la base de votre plan à long terme vers la stratégie sur-mesure.

Aussi quand on voit la taille de votre artillerie, il semble que vous n'allez jamais vouloir tirer avec: la riposte consisterait à détruire les fondations de votre futur, l'obtention de cette artillerie vous ayant déjà coûté votre potentiel d'innovation. En préconisant les brevets logiciels, vous allez non seulement entrer dans une course qui aura lieu au détriment de toute l'économie -- IBM compris. Mais vous allez également scier la véritable base de vos stratégies à long terme.

Dans votre propre intérêt, soutenez notre lutte contre les brevets logiciels en Europe. Nous sommes prêts à en discuter maintenant.

Avec de sincère amitiés,

Stefano Maffulli
Italian chapter
Free Software Foundation Europe
fsfe.org
 
Georg Greve
President
Free Software Foundation Europe
fsfe.org

1 http://swpat.ffii.org/papers/ftc02/index.en.html
2 http://www.researchoninnovation.org/swpat.pdf
3 http://www.golem.de/0108/15366.html